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Instruction technique n° 01-25 du 19 Rajab 1446 correspondant au 19 janvier 2025 relative aux recherches et sauvetage (SAR) |
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Instruction technique n° 02-25 du 26 Rajab 1446 correspondant au 26 janvier 2025 relative aux règles de l’air |
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Instruction technique n° 03-25 du 26 Rajab 1446 correspondant au 26 janvier 2025 relative à l’assistance météorologique à la navigation aérienne internationale |
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4 |
Instruction technique n° 04-25 du 26 Rajab 1446 correspondant au 26 janvier 2025 relative aux cartes aéronautiques |
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5 |
Instruction technique n° 05-25 du 26 Rajab 1446 correspondant au 26 janvier 2025 relative aux unités de mesure à utiliser dans l’exploitation en vol et au sol |
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6 |
Instruction technique n° 06-25 du 26 Rajab 1446 correspondant au 26 janvier 2025 relative aux services de la circulation aérienne |
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7 |
Instruction technique n° 07-25 du 26 Rajab 1446 correspondant au 26 janvier 2025 relative à la gestion du trafic aérien |
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8 |
Instruction technique n° 08-25 du 26 Rajab 1446 correspondant au 26 janvier 2025 relative aux aides radio à la navigations |
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9 |
Instruction technique n° 09-25 du 26 Rajab 1446 correspondant au 26 janvier 2025 relative aux procédures de télécommunications, y compris celles qui ont le caractère de procédures pour les services de navigation aérienne |
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10 |
Instruction technique n° 10-25 du 26 Rajab 1446 correspondant au 26 janvier 2025 relative aux systémes de communications de données numériques |
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11 |
Instruction technique n° 11-25 du 26 Rajab 1446 correspondant au 26 janvier 2025 relative aux systémes de communications vocales |
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12 |
Instruction technique n° 12-25 du 26 Rajab 1446 correspondant au 26 janvier 2025 relative aux systémes de surveillance et anticollision |
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13 |
Instruction technique n° 13-25 du 26 Rajab 1446 correspondant au 26 janvier 2025 relative à l’emploi du spectre des radiofréquences aéronautique |
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14 |
Instruction technique n° 14-25 du 26 Rajab 1446 correspondant au 26 janvier 2025 relative aux services de l’information aéronautique |
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15 |
Instruction technique n° 15-25 du 26 Rajab 1446 correspondant au 26 janvier 2025 relative a la gestion de l’information aéronautique |
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16 |
Instruction technique N°16-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au 30 janvier 2025 fixant les modlaités relatives au péril animalier sur les aérodromes |
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17 |
Instruction technique N°17-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au 30 janvier 2025 relative à la conception et l’exploitation technique des aérodromes |
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18 |
Instruction technique N°18-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au 30 janvier 2025 relative aux aux hélistations |
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19 |
Instruction technique N°19-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au 30 janvier 2025 relative aux procédures pour les services de navigation aérienne – Aérodromes |
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20 |
Instruction technique N°20-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au 30 janvier 2025 relative au guide d’élaboration du manuel d’aérodrome |
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Instruction technique N°21-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au 30 janvier 2025 relative au manuel d’aérodrome type |
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22 |
Instruction technique N°22-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au 30 janvier 2025 relative à la liste des métiers du personnel de l’exploitant technique d’aérodrome, les critères de leur qualification ainsi que les certificats et titres aéronautiques requis |
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23 |
Instruction technique N°23-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au 30 janvier 2025 fixant les modalités relatives à l’inspection technique de l’aire de mouvement de l’aérodrome |
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24 |
Instruction technique N°24-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au 30 janvier 2025 relative à la mise en place du comité local de sécurité des pistes au niveau de l’aérodrome |
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25 |
Instruction technique N°25-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au 30 janvier 2025 relative à l’organisation et le foncionnement du service de sauvtage et de lutte contre l’incendie (SSLI) sur les aérodromes ouverts à la circulation aérienne publique (CAP) |
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26 |
Instruction technique N°26-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au 30 janvier 2025 fixant les modalités de planification et de réalisation des travaux au niveau des aérodromes |
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27 |
Instruction technique N°27-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au 30 janvier 2025 relative aux Modalités de notification des différences et de gestion des lettres de l’Organisation de l’Aviation Civile Internationale (OACI) ainsi que les procédures de vérification de la conformité de la législation et de la réglementation avec les dispositions de la convention de Chicago |
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28 |
Instruction technique N°28-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au 30 janvier 2025 relative à la navigabilité des aéronefs |
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Instruction technique N°29-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au 30 janvier 2025 relative à la protection de l’envirennoment « buit des aéronefs » |
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30 |
Instruction technique N°30-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au 30 janvier 2025 relative aux documents de bord des aéronefs |
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Instruction technique N°31-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au 30 janvier 2025 relative à l’élaboration du manuel d’exploitation |
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32 |
Instruction technique N°32-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au 30 janvier 2025 spécifiant les procédures d’élaboration par un exploitant et d’approbation par l’Agence Nationale de l’Aviation Civile de la MEL/CDL |
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33 |
Instruction technique N°33-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au 30 janvier 2025 relative à l’exploitation technique des avions en aviation de transport commercial |
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34 |
Instruction technique N°34-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au 30 janvier 2025 fixant les conditions et les modalités de délivrance d’autorisation d’exploitation au profit des exploitants aériens étrangers |
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35 |
Instruction technique N°35-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au 30 janvier 2025 fixant les conditions et modalités de délivrance de l’autorisation de location sans équipage, d’affrètement avec équipage (ACMI) et d’exploitation des aéronefs |
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36 |
Instruction technique N°36-25 du 7 Chaabane 1446 correspondant au 8 février 2025 fixant les conditions et les modalités de dispense totale ou partielle de l’application des exigences réglementaires en matière de sécurité et de sûreté de l’aviation civile |
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37 |
Instruction technique N°37-25 du 12 Chaabane 1446 correspondant au 13 février 2025 relative à la politique et les procédures de recrutement et de conservation du personnel ATS compétent |
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38 |
Instruction technique N°38-25 du 12 Chaabane 1446 correspondant au 13 février 2025 relative à la sécurité du transport aérien des marchandises dangereuses |
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39 |
Instruction technique N°39-25 du 19 Chaabane 2025 correspondant 18 février 2025 relative à la protection de l’environnement – Émissions des moteurs d’aviation |
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Instruction technique N°40-25 du 19 Chaabane 1446 correspondant au 18 février 2025 relative à la protection de l’environnement « Émissions de CO2 des avions » |
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41 |
Instruction technique N°41-25 du 19 Chaabane 1446 correspondant au 18 fevrier 2025 relative aux enquêtes sur les accidents et incidents de l’aviation civile |
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