الجمهورية الجزائرية الديمقراطية الشعبية

People’s Democratic Republic of Algeria
République Algérienne Démocratique et Populaire

Technical instruction

# Objet PDF
1 Instruction technique n° 01-25 du 19 Rajab 1446 correspondant au 19 janvier 2025 relative aux recherches et sauvetage (SAR) TELECHARGER
2 Instruction technique n° 02-25 du 26 Rajab 1446 correspondant au 26 janvier 2025 relative aux règles de l’air TELECHARGER
3 Instruction technique n° 03-25 du 26 Rajab 1446 correspondant au 26 janvier 2025 relative à l’assistance météorologique à la navigation aérienne internationale TELECHARGER
4 Instruction technique n° 04-25 du 26 Rajab 1446 correspondant au 26 janvier 2025 relative aux cartes aéronautiques TELECHARGER
5 Instruction technique n° 05-25 du 26 Rajab 1446 correspondant au 26 janvier 2025 relative aux unités de mesure à utiliser dans l’exploitation en vol et au sol TELECHARGER
6 Instruction technique n° 06-25 du 26 Rajab 1446 correspondant au 26 janvier 2025 relative aux services de la circulation aérienne TELECHARGER
7 Instruction technique n° 07-25 du 26 Rajab 1446 correspondant au 26 janvier 2025 relative à la gestion du trafic aérien TELECHARGER
8 Instruction technique n° 08-25 du 26 Rajab 1446 correspondant au 26 janvier 2025 relative aux aides radio à la navigations TELECHARGER
9 Instruction technique n° 09-25 du 26 Rajab 1446 correspondant au 26 janvier 2025 relative aux procédures de télécommunications, y compris celles qui ont le caractère de procédures pour les services de navigation aérienne TELECHARGER
10 Instruction technique n° 10-25 du 26 Rajab 1446 correspondant au 26 janvier 2025 relative aux systémes de communications de données numériques TELECHARGER
11 Instruction technique n° 11-25 du 26 Rajab 1446 correspondant au 26 janvier 2025 relative aux systémes de communications vocales TELECHARGER
12 Instruction technique n° 12-25 du 26 Rajab 1446 correspondant au 26 janvier 2025 relative aux systémes de surveillance et anticollision TELECHARGER
13 Instruction technique n° 13-25 du 26 Rajab 1446 correspondant au 26 janvier 2025 relative à l’emploi du spectre des radiofréquences aéronautique TELECHARGER
14 Instruction technique n° 14-25 du 26 Rajab 1446 correspondant au 26 janvier 2025 relative aux services de l’information aéronautique TELECHARGER
15 Instruction technique n° 15-25 du 26 Rajab 1446 correspondant au 26 janvier 2025 relative a la gestion de l’information aéronautique TELECHARGER
16 Instruction technique N°16-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au 30 janvier 2025 fixant les modlaités relatives au péril animalier sur les aérodromes TELECHARGER
17 Instruction technique N°17-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au 30 janvier 2025 relative à la conception et l’exploitation technique des aérodromes TELECHARGER
18 Instruction technique N°18-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au 30 janvier 2025 relative aux aux hélistations TELECHARGER
19 Instruction technique N°19-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au 30 janvier 2025 relative aux procédures pour les services de navigation aérienne – Aérodromes TELECHARGER
20 Instruction technique N°20-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au 30 janvier 2025 relative au guide d’élaboration du manuel d’aérodrome TELECHARGER
21 Instruction technique N°21-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au 30 janvier 2025 relative au manuel d’aérodrome type TELECHARGER
22 Instruction technique N°22-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au 30 janvier 2025 relative à la liste des métiers du personnel de l’exploitant technique d’aérodrome, les critères de leur qualification ainsi que les certificats et titres aéronautiques requis TELECHARGER
23 Instruction technique N°23-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au 30 janvier 2025 fixant les modalités relatives à l’inspection technique de l’aire de mouvement de l’aérodrome TELECHARGER
24 Instruction technique N°24-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au 30 janvier 2025 relative à la mise en place du comité local de sécurité des pistes au niveau de l’aérodrome TELECHARGER
25 Instruction technique N°25-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au 30 janvier 2025 relative à l’organisation et le foncionnement du service de sauvtage et de lutte contre l’incendie (SSLI) sur les aérodromes ouverts à la circulation aérienne publique (CAP) TELECHARGER
26 Instruction technique N°26-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au 30 janvier 2025 fixant les modalités de planification et de réalisation des travaux au niveau des aérodromes TELECHARGER
27 Instruction technique N°27-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au 30 janvier 2025 relative aux Modalités de notification des différences et de gestion des lettres de l’Organisation de l’Aviation Civile Internationale (OACI) ainsi que les procédures de vérification de la conformité de la législation et de la réglementation avec les dispositions de la convention de Chicago TELECHARGER
28 Instruction technique N°28-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au 30 janvier 2025 relative à la navigabilité des aéronefs TELECHARGER
29 Instruction technique N°29-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au 30 janvier 2025 relative à la protection de l’envirennoment « buit des aéronefs » TELECHARGER
30 Instruction technique N°30-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au 30 janvier 2025 relative aux documents de bord des aéronefs TELECHARGER
31 Instruction technique N°31-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au 30 janvier 2025 relative à l’élaboration du manuel d’exploitation TELECHARGER
32 Instruction technique N°32-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au 30 janvier 2025 spécifiant les procédures d’élaboration par un exploitant et d’approbation par l’Agence Nationale de l’Aviation Civile de la MEL/CDL TELECHARGER
33 Instruction technique N°33-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au 30 janvier 2025 relative à l’exploitation technique des avions en aviation de transport commercial TELECHARGER
34 Instruction technique N°34-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au 30 janvier 2025 fixant les conditions et les modalités de délivrance d’autorisation d’exploitation au profit des exploitants aériens étrangers TELECHARGER
35 Instruction technique N°35-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au 30 janvier 2025 fixant les conditions et modalités de délivrance de l’autorisation de location sans équipage, d’affrètement avec équipage (ACMI) et d’exploitation des aéronefs TELECHARGER
36 Instruction technique N°36-25 du 7 Chaabane 1446 correspondant au 8 février 2025 fixant les conditions et les modalités de dispense totale ou partielle de l’application des exigences réglementaires en matière de sécurité et de sûreté de l’aviation civile TELECHARGER
37 Instruction technique N°37-25 du 12 Chaabane 1446 correspondant au 13 février 2025 relative à la politique et les procédures de recrutement et de conservation du personnel ATS compétent TELECHARGER
38 Instruction technique N°38-25 du 12 Chaabane 1446 correspondant au 13 février 2025 relative à la sécurité du transport aérien des marchandises dangereuses TELECHARGER
39 Instruction technique N°39-25 du 19 Chaabane 2025 correspondant 18 février 2025 relative à la protection de l’environnement – Émissions des moteurs d’aviation TELECHARGER
40 Instruction technique N°40-25 du 19 Chaabane 1446 correspondant au 18 février 2025 relative à la protection de l’environnement « Émissions de CO2 des avions » TELECHARGER
41 Instruction technique N°41-25 du 19 Chaabane 1446 correspondant au 18 fevrier 2025 relative aux enquêtes sur les accidents et incidents de l’aviation civile TELECHARGER